Procédure et objet du mandat 1.1Article 89 1.1.1Sommaire décisionnel 1.1.2Recommandation 1.1.3Avis du Comité Jacques Viger 1.1.3.1Suivi des recommandations 1.1.4Grille d’analyse Montréal 2030 1.1.5Intervention – Service des affaires juridiques – Direction des affaires civiles 1.1.5.1Règlement article 89 1.1.6Résolutions 1.1.6.1Comité exécutif CE24 1429 1.1.6.2Conseil municipal CM24 1043 1.2Modification au plan d’urbanisme 1.2.1Sommaire décisionnel 1.2.2Recommandation 1.2.3Avis du Comité Jacques Viger 1.2.4Grille d’analyse Montréal 2030 1.2.5Règlement modifiant le plan d’urbanisme 1.2.5.1Annexe 1 1.2.6Résolutions 1.2.6.1Comité exécutif CE24 1430 1.2.6.2Conseil municipal CM24 1044
Documentation déposée par le promoteur 3.1Ray-Mont Logistiques – Site de la rue Notre-Dame Est 3.2Présentation du promoteur lors de la séance d'information et de questions-réponses du 16 octobre 2024
Documentation déposée par l’arrondissement 4.1Présentation de l’arrondissement de MHM lors de la séance d'information et de questions-réponses du 16 octobre 2024 4.2Entente Ray-Mont Logistiques et Ville de Montréal
Transcription et webdiffusion 5.1Webdiffusion de la séance d'information et de questions-réponses du 16 octobre 2024 5.1.1Transcription de la séance d’information et de questions-réponses du 16 octobre 2024 5.2Webdiffusion de la séance d’information et de questions-réponses du 17 octobre 2024 (suite du 16 octobre) 5.2.1Transcription de la séance d’information et de questions-réponses du 17 octobre 2024 (suite du 16 octobre) 5.3Webdiffusion de la séance d’audition des opinions – 12 novembre 2024
Documents de références et liens utiles 6.1Règlement d'urbanisme de l'arrondissement MHM et-Règlement sur les PIIA-Codification administrative 6.2Règlement sur le bruit à l'égard de l'arrondissement de MHM (février 2024) – Codification 6.3ANNEXE_Méthode de référence pour la mesure du bruit et pour la détermination du niveau acoustique d’évaluation 6.4Guide de bonnes pratiques en matière d’éclairage-Arrondissement MHM 6.5Ray-Mont Logistiques_Communiqué du ministère de l’environnement (novembre 2022)
Travaux de la commission 7.1Compte rendu de la rencontre entre la commission et l'arrondissement 7.2Compte rendu de la rencontre entre la commission et le promoteur 7.3Questions de la commission à l'arrondissement MHM - 25 octobre 7.3.1Réponses de l'arrondissement 7.4Questions de la commission au promoteur - 25 octobre 7.4.1Réponses du promoteur - 1er novembre 2024 7.5Questions citoyennes au promoteur et à l'arrondissement MHM 7.5.1Réponses du promoteur - 1er novembre 2024 7.5.2Réponses de l'arrondissement
Opinions présentées à la commission 8.1Ronald Daignault et Jacques Laurin 8.2Mobilisation 6600 Parc-Nature MHM 8.2.1Présentation 8.3Jean-Félix Chénier 8.4Coopérative d’habitation Le P’tit Train de Viauville 8.4.1Présentation 8.5Rose Grandbois-St-Onge 8.5.1Présentation 8.6Luc Gallant 8.7Anne-Claire Podvin-Nouail 8.8Chloé Leflot 8.9Coopérative d’habitation Ville-Marie 8.9.1Présentation 8.10Anaïs Houde 8.11Estelle Grandbois-Bernard 8.11.1Annexes déposées 8.12Josée Desmeules 8.12.1Présentation 8.13Elisabeth Greene 8.13.1Présentation 8.14Mireille Goulet 8.14.1Présentation 8.15Association québécoise des médecins pour l’environnement (AQME) 8.16CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal (Présentation) 8.17Parti Québécois – Circonscription Camille-Laurin (transcription à venir) 8.18Philippe Mizutani 8.18.1Présentation 8.18.2Complément d'information 8.19Isabelle Vigeant (transcription à venir) 8.20Nicole Bernier (présentation)
Opinions déposées à la commission 9.1Claude Dallaire 9.2Marilou Forget 9.3Valérie Damoiseau 9.4Joannie Grenier 9.5Geneviève Chagnon 9.6Christine Guillemette 9.7Suzanne Nadeau 9.8Yuliya Bodryzlova 9.9Alexandre Hamel 9.10Claire Péré 9.11Danièle Trachy et Robert Carrière 9.12John Cairns 9.13Julie Patenaude 9.14Kim Larose 9.15Marc Bonhomme 9.16Maryse Laurence Lewis 9.17Michèle Dagenais 9.18Observatoire des milieux de vie urbains (OMV) de l’ESG UQÀM 9.19Catherine Néron 9.19.1Document déposé 9.20Chantal Ross 9.21Christian Jacques 9.22Émilie Pelletier 9.23François Brisson 9.24Julie Morissette 9.25Louise Beauchamp 9.26Isabelle Senécal 9.27Monique Brière 9.28Régent Maheu 9.29Richard Greene
Opinions déposées à la commission 9.30Sophie Potvin 9.31Steven Middleton 9.32Sugir Selliah 9.33Tanya Roy Allain 9.34Administration portuaire de Montréal 9.35Catherine Fortin 9.36Clara Duceppe-Pelletier 9.37Conseil central de Montréal métropolitain – CSN 9.389.38. Gabrielle Garant 9.39Joris Maillochon 9.40Loïk Lagueste 9.41Lylou Sehili 9.42Lyne Lefebvre 9.43MARE (Mouvement d’action régional en environnement) 9.44Marie-Josée Gauthier 9.45Mères au front – Montréal 9.46Michel Bigras 9.47Michelle Ouellet 9.48Roxane Ouellet 9.49Roxanne Dubé Rémillard 9.50Sauvons la Falaise 9.51Sébastien Proulx 9.52Uwa-Whitney Ighodaro 9.53André-Philippe Drapeau Picard 9.54Anthony Brunelle 9.55Arnaud Valade 9.56Benoit Ferland 9.57CargoM – Grappe métropolitaine de logistique et de transport de Montréal 9.58Carole Mainville 9.59Cédric Boucher-Montreuil
Opinions déposées à la commission 9.60Chambre de commerce de l’Est de Montréal (CCEM) 9.61Christine Lee 9.62Classe du cours COM3206-30 de l’Université du Québec à Montréal 9.63Députée fédérale d’Hochelaga 9.64Elyse Jolette 9.65Fannie Dionne 9.66France Duquette 9.67Yohann Hay 9.68Hélène Charpentier 9.69Julie Sabourin 9.70Laure Mabileau 9.71La Table de quartier Hochelaga-Maisonneuve 9.72Marie Saur 9.73Mère au front du Haut-Richelieu et ses allié.es 9.74Isabelle Gagné 9.75Nancy Ross 9.76Nathalie Ainsley 9.77Pierre Alarie 9.78Roxanne Berthold 9.79Sophie Guinamand 9.80Thomas Schwalb 9.81Suzanne Vallières-Nollet 9.82Annabelle Rivard Patoine 9.83Olivier Sansfaçon-Lévesque 9.84Député d’Hochelaga-Maisonneuve – Alexandre Leduc 9.85Amélie Desnoyers 9.86Cassandre Charbonneau-Jobin 9.87Marie-Claude Du Perron 9.88Hélène Legault 9.89Dulciane Houde 9.90Annie Dussault 9.91Chambre de commerce du Montréal Métropolitain (CCMM) 9.92Collectif en environnement Mercier-Est 9.93Mohamed Guezi