Procédure et objet du mandat 1.1Article 89 1.1.1Sommaire décisionnel 1.1.2Recommandation 1.1.3Avis du Comité Jacques Viger 1.1.3.1Suivi des recommandations 1.1.4Grille d’analyse Montréal 2030 1.1.5Intervention – Service des affaires juridiques – Direction des affaires civiles 1.1.5.1Règlement article 89 1.1.6Résolutions 1.1.6.1Comité exécutif CE24 1429 1.1.6.2Conseil municipal CM24 1043 1.2Modification au plan d’urbanisme 1.2.1Sommaire décisionnel 1.2.2Recommandation 1.2.3Avis du Comité Jacques Viger 1.2.4Grille d’analyse Montréal 2030 1.2.5Règlement modifiant le plan d’urbanisme 1.2.5.1Annexe 1 1.2.6Résolutions 1.2.6.1Comité exécutif CE24 1430 1.2.6.2Conseil municipal CM24 1044
Documentation déposée par le promoteur 3.1Ray-Mont Logistiques – Site de la rue Notre-Dame Est 3.2Présentation du promoteur lors de la séance d'information et de questions-réponses du 16 octobre 2024
Documentation déposée par l’arrondissement 4.1Présentation de l’arrondissement de MHM lors de la séance d'information et de questions-réponses du 16 octobre 2024 4.2Entente Ray-Mont Logistiques et Ville de Montréal
Transcription et webdiffusion 5.1Webdiffusion de la séance d'information et de questions-réponses du 16 octobre 2024 5.1.1Transcription de la séance d'information et de questions-réponses du 16 octobre 2024 (à venir)
Documents de références et liens utiles 6.1Règlement d'urbanisme de l'arrondissement MHM et-Règlement sur les PIIA-Codification administrative 6.2Règlement sur le bruit à l'égard de l'arrondissement de MHM (février 2024) – Codification 6.3ANNEXE_Méthode de référence pour la mesure du bruit et pour la détermination du niveau acoustique d’évaluation 6.4Guide de bonnes pratiques en matière d’éclairage-Arrondissement MHM 6.5Ray-Mont Logistiques_Communiqué du ministère de l’environnement (novembre 2022)