Procédure et objet du mandat 1.1Sommaire décisionnel 1.2Recommandation 1.3Pièces jointes 1.3.1Plan de découpage du territoire d'application de la résolution en zones 1.3.2Plans de référence pour l'application de certaines conditions de la résolution 1.4Résolution 1.4.1Conseil d'arrondissement CA26 22 0206
Documentation déposée par l’arrondissement 3.1Autorisation réglementaire en vertu de l’article 145.45 de la LAU 3.1.1(VIDÉO) Autorisation réglementaire en vertu de l’article 145.45 de la LAU
Documentation déposée par le promoteur 4.1Document de présentation 4.2Avertissement - Information relative au projet 4.3Description du processus de gestion en matières résiduelles - Note technique 4.4Étude éolienne au niveau des piétons 4.5Étude d'impact préliminaire sur les déplacements 4.6Étude de caractérisation patrimoniale du bâti 4.7Rapport d'état du bâtiment (en anglais)
Document de références et liens utiles 5.1Plan d'urbanisme et de mobilité 2050 5.2Programme particulier d'urbanisme (PPU) du secteur Griffintown 5.3Règlement d’urbanisme de l’arrondissement du Sud-Ouest (01-280)
